CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
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VUE D'ENSEMBLE
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Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation facilitée par la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITE ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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ARTICLE 4 - MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le service sans préavis et en tout temps.
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ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être utilisés dans des quantités limitées et peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange à notre Politique de Retour.
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ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.
ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS
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Vous reconnaissez et nous fournissons l'accès à de tels outils "tels quels" et "selon la disponibilité", sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'excluons aucune responsabilité dans le cadre de l'utilisation de ces outils facultatifs de tiers.
Si vous utilisez les outils facultatifs offerts sur le site, vous faites le droit à votre propre risque et à votre propre discrétion, et vous devez consulter les conditions que ces outils sont offerts par le fournisseur tiers (s).
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ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
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ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D'UTILISATEURS
Si vous avez besoin d'un concours, ou si vous avez besoin de notre part, vous avez fait des idées, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, Que ce soit en ligne, par courrier, par courrier, ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d'éditeur, de copieur, de publier, de distribuer , de traduire et d'utiliser autrement dans tout le monde tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être conformes (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à pour pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.
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ARTICLE 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La soumission de vos renseignements personnels sur notre boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions visées dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, il est interdit d'utiliser le site ou son contenu: a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à prendre partie; c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou réglementation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, bénisseur, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer à la fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l ' âge, de l'origine nationale, ou d'un handicap; (f) pour présenter des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre un virus ou tout autre type de code qui pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du service web associé, indépendant, ou d'Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; (i) verser un pollueur, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web; j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Le contenu de cette publication ne peut être divulgué, transmis ou omis dans le cadre d'une omission ou d'une omission dans tout le contenu. Le service, même si vous avez été averti de la possibilité qu'ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d'exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages que les ordonnateurs ou les accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi. même si vous avez été averis de la possibilité qu'ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d'exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages que les ordonnateurs ou les accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi. même si vous avez été averis de la possibilité qu'ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d'exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages que les ordonnateurs ou les accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous êtes mandataire, défenseur de la protection, punk shop, notre société, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, Prestataires, stagiaires et employés, à titre de réclamation ou de demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par tierce partie à cause de votre violation de ces conditions Générales de vente et d'utilisation ou de documents référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
ARTICLE 15 - DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition peut être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable doit être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, cette dissociation ne doit pas affecter la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à toutes les fins.
Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par ou bien vous ou non. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment pour vous permettre d'utiliser nos services.
Si nous jugeons, à notre seule discrétion, que vous échouez, ou si nous avons des soupçons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces conditions Générales de vente et d'utilisation, nous avons aussi résilier cet accord à tout moment sans prévenir à l'avance et vous restez responsable de toutes les choses redevables jusqu'à la date de résiliation, et / ou nous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci) ).
ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Tout acte de notre part à l'exercice de l'application de tout droit ou de toute disposition des présentes Conditions Générales de vente et d'utilisation ne doit pas constituer une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou toute autre politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous régissent votre utilisation du Le service, et toutes les communications, propositions et tous les accords, antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais ne limitant pas à toute version antérieure des conditions générales de vente et d'utilisation).
Toute ambiguïté quant à l'interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE
Ces conditions générales de vente et d'utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais de nous fournissons des services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur à 12 rue Val des treilles, LAGRAVE, N , 81150, France.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de vente et d'utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Vous devez visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de votre accès à notre site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.
ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation doivent être envoyées à contact@zahros.com
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